La naissance de la protection sociale en France.
Exercice 1 : Les prémisses de la protection sociale.
Doc 1 : La situation avant le xx ème siècle.
1-A partir de vos connaissances et du document 1, rappelez quels sont les différents risques sociale.
Les différents risques sociaux sont:
Risques: de veillir, être malade, accident de travail, la maternité,accident de la route, évènements des conséquences: baisse de revenus, une absence de revenus,augmentation des dépenses.
Le risques devient social lorsqu'il est accompagné d'une intervention collective.
Le risque est marqué par le passage de l'individuel et collectif
Les risques sociaux se définissent par leurs conséquences et non par leur causes les conséquences se situent dans la réparation qui révèle de la solidarité national
Définition de risque social: Un évènement prévisible ou imprévisible entrainant une augmentation des dépenses de santé et une baisse voi une suppression de revenus le risque est du social lorsqu'il est pris en charge par la solidarité.
2) Expliquer de quelle manière les risques sociaux etaient pris en charge au 19ème siècle, avant la révolution industrielle.
6) Prise en charge d'un accident de travail:
- Avant la loi 1998, le salarié victime d'un accident de travail devait prouver la faute de l'employeur.
De plus il devait établir le lien de causalité entre l'accident et le dommage subi.Si ce lien ( de cause à effet) n'était pas apportés la victime n'obtenait pas répartitions.
-La loi de 1989: introduit la notion de "la responsabilité pour risque".Il devient inutile de prouver la faute de l'employeur.Tout accident survenu en temps de travail est réputé d'origine professionnelle
7)Les risque liés au travail dans la mine
Lorsque les mineurs parlent de la mine , ils la décrivent, comme l'enfer
-Il y a tout d'abord leur environnement: très humide, et des températures éttoufantes pouvant atteindre jusqu'a 50°C
-mais cela s'ajoutent des positions inconfortables pour pouvoir travailler
Certains sont toujours courbés, d'autres se retrouvent coincés entre deux pierres dans des tailles de 30 centimètre et même moins
-Dans la fosse, il y a toujours un risque:risque d'éboulement quant le bolsage ne tient pas, dégagement de gaz comme le monoscyde de carbonne, explosion de griseu...
-Les poussières dans la mine comportent des substances qui provoquent des maladies.
Le travail dans la mine comportent plus de menaces d'accidents que dans les usines.
2) Les évènements à l'origine en France sont divers:
-Tout d'abord , le modèle bismarckien mis en place dans la région alsace loraine ( qui fut rendu en France par les Allemends en 1918)
-Ensuite, l'influence du rapport Bewridge mis en place en Angleterre depuis 1942
3) La France, sort de la II guerre mondiale
Pendant 5 ans, les français ont été privés de leurs droits et ont suivi le régime pétainiste. Le pays doit se reconstruire économiquement, politiquement,et socialement
Cette reconstruction repose sur l'inévitable lien entre le travail et sécurité pour les Français .
La protection sociale représente une sécurité économique et sociale pour les Français à travers la prise en charge de leurs risques sociaux
4) La protection sociale est un droit fondamental, car il y a une valeur nationale.
C'est une liberté publique reconnue par la constitution.Aucune loi ne peut aller à son encontre Elle fait partie inhérente de la personne: elle est possède du simple fait de sa naissance et les perdra à sa mort.
5) La protection sociale peut se définir à la fois par les risques qu'elles courent et par les institutions qui la mettent en oeuvre.
La protection sociale se définit par l'ensemble des éléments qui concours à protéger les individus contre la survenu et les conséquences.Les situations sociales particulières
Mais elle peut se définir aussi par les risques qu'elle couvre et par les institutions qui la mettent en oeuvres
La mise en place d'un système de protections sociale nécessite de déterminer:
-les personne protégées
-les risques contre lesquels ces personnes sont protégées
-les modalités de protection: structure et les technique
6) L'objectif de la protection sociale est d'aide les individus contre les conséquences financières des risques sociaux
La technique de prise en charge financière repose sur la solidarité et l'assurance.
7) Les personnes exerçant une activité professionnel ont l'obligation de cotiser.
8) Les avantages de ce système sont des avantages sociaux: prise en charge des risques sociaux (santé, vieillesse, chômage et famille)
Les individus ne supportent qu'une partie de la charge financière liées à la réalisation du risque social, l'autre partie(la plus importante) étant pris en charge dans le cadre de la protection sociale
Les inconvénients de ce système sont d'ordre économique:
-pour les entreprises: qui utilisent deux fois plus que les salariés, les cotisations représentent un coût important pour limiter l'important de ce coût les entreprises sont souvent obligés d'augmenter leurs prix de ventes de leurs bins ou/ et service sur le marché
Cette augmentation de leurs prix de vente freine leur competitivité face aux pays étrangères
-pour les salariés , les charges sociales représentennt 20% de leur revenu,dont un revenu moindre.
